Marque expirée - Marque en non vigueur

GREENARM
Thierry ARNAUD, Agissant pour le compte de la société “ GREENERCOS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3693716
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
25/11/2019
GREENARM de Thierry ARNAUD

Présentation de la marque GREENARM

Déposée le 25 novembre 2009 par Thierry ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « GREENARM »

Le déposant est Thierry ARNAUD, Agissant pour le compte de la société “ GREENERCOS ” en cours de formation domicilié(e) 99 Chemin de la cafeta - 74333 - POISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry ARNAUD domicilié(e) 99 Chemin de la cafeta - 74333 - POISY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENARM est expirée depuis le 25 novembre 2019.

Thierry ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : GREENBRAIN , GREENEYE


Thierry ARNAUD, Agissant pour le compte de la société “ GREENERCOS ” en cours de formation - 99 Chemin de la cafeta - 74333 - POISY - France


Thierry ARNAUD - 99 Chemin de la cafeta - 74333 - POISY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.